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Marques déposées par NORMANPLASTTODO
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PETROPAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETROPAC
NORMANPLAST Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1198092
Date de dépôt :
12/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2012

Présentation de la marque PETROPAC

Déposée le 12 mars 1982 par NORMANPLASTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETROPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NORMANPLASTTODO domicilié(e) Route du Pont VIII, Gonfreville L'Orcher,76700 Harfleur (dossier no 2210844) - 76700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 481 813 000 15 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL FINA ELF SA/DJ-Marques domicilié(e) 2, place de la Coupole,92076 Paris La Défense Cedex (dossier no 2210844) - 92076 - France.

La marque PETROPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETROPAC est expirée depuis le 12 mars 2012.

NORMANPLAST a également déposé les autres marques suivantes : PETROPLASTIQUE , NORMANPLAST , NORMANPLAST , VIKING , NP


NORMANPLAST Société en nom collectif - Route du Pont VIII, Gonfreville L'Orcher,76700 Harfleur (dossier no 2210844) - 76700 - France - SIREN 34848181300015


TOTAL FINA ELF SA/DJ-Marques - 2, place de la Coupole,92076 Paris La Défense Cedex (dossier no 2210844) - 92076 - France


Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2001 n°2210844 - Publication au BOPI 2001-12-04

Renouvellement sans limitation n°2002339 - Publication au BOPI 1993-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31

Inscription - Changement de dénomination n°25952 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°25953 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières adhésives destinées à l'industrie.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.